Accueil |  Contact |  Livre d'or
 [MT] Team |  [MT] Pratique |  [MT] Culture |  Forum |  Calendrier |  Photos |  Videos |  Liens |  BDD
Connexion 
Le Forum MT
Le rendez-vous des Motards Toulousains
FAQHelp !  RechercherRechercher  Liste des MembresListe des Membres  Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs  Voir les fichiers attachés aux postsFichiers  Statistiques du ForumStatistiques
Se connecter pour vérifier ses messages privés  S'enregistrerS'enregistrer
Un "brélon" sur une place "BàR" : légal

 
Poster un nouveau sujet    Répondre au sujet    Version adaptée pour l'impression
Index du Forum -> Moto ! -> La vie motardesque au quotidien
Plus d'options...
  Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' BlackCat Message Posté le: Ven 07 Mai 2010 18:49 Sujet du message: Un "brélon" sur une place "BàR" : légal

Fallen Angel...


Inscrit le: 04 Jan 2007
Messages: 2111
Ville: Beauzelle
Miaou les MTs,

Une petite question d’ordre juridique (un rapide passage sur le net ne m’ayant pas éclairé) :
Peut-on en toute légalité garer son brélon sur une place de parking où, classiquement, on gare des BàR ? hein.gif
Je crois me souvenir qu’il y a par minou des mono de toto école, c’est l’occasion pour eux de briller !
La référence à l’article du code qui prohibe (le cas échéant) ce stationnement ou inversement, puisque ce qui n’est pas interdit est autorisé, la garantie de l’absence du dit article dans le code venant d’un « qui l’a tout bien lu bouquine.gif » serait récompensé par une binouze (voir 2) sur mon compte…

Black(car dans un état de droit, le juriste a toujours raison)cat. black_cat.gif
Ma moto est presque noire et mes ailes sont presque blanches.
 
 
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un email Visiter le site web du posteur Pseudo Skype
Répondre en citant
 
Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' canaille Message Posté le: Ven 07 Mai 2010 19:24 Sujet du message:

Carpe diem quam minimum credula postero


Inscrit le: 13 Juil 2007
Messages: 901
Ville: blagnac
le texte en matière de stationnement c 'est celui là :

http://www.lexinter.net/lois/arret_ou_stationnement_genant_dangereux_ou_abusif.htm

Ce que tu appelles une " place bar " est en fait une " place véhicule " , et la moto est un véhicule 2 roues icon_smile.gif
l' amitié , toujours présente , jamais pesante ...
 
 
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Répondre en citant
 
RiKé Message Posté le: Ven 07 Mai 2010 20:30 Sujet du message:

Invité


le minou a écrit:
La référence à l’article du code qui prohibe (le cas échéant) ce stationnement ou inversement, puisque ce qui n’est pas interdit est autorisé, la garantie de l’absence du dit article dans le code


icon_mad.gif bourre.gif icon_eek.gif gne.gif

canaille a écrit:
Ce que tu appelles une " place bar " est en fait une " place véhicule " , et la moto est un véhicule 2 roues


8 lettres: Pas mieux meusieur.gif
 
 
Répondre en citant
 
Montrer les messages depuis:   
Index du Forum -> Moto ! -> La vie motardesque au quotidien Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Poster un nouveau sujet    Répondre au sujet    Version adaptée pour l'impression    Page 1 sur 1



 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
Vous pouvez joindre des fichiers dans ce forum
Vous pouvez télécharger des fichiers dans ce forum


Powered by phpBB © 2001, 2013 phpBB Group - Traduction par : phpBB-fr.com

 
Les Motards Toulousains - Contact:
Les marques citées sont déposées et appartiennent à leurs propriétaires respectifs
Nous ne sommes pas responsables du contenu des commentaires, photos, vidéos ou autres documents, qui restent la propriété de leurs auteurs
motards-toulousains.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 1053118
MT - Ecuming ze Net since Avril 2002