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Le Forum MT Le rendez-vous des Motards Toulousains |
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Immatriculer une moto étrangère |
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Auteur | Message | |||
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![]() Pan! Inscrit le: 08 Juin 2006 Messages: 4209 Ville: Toulouse |
yo,
J'imagine que la question a été abordée 100 fois ici et ailleurs mais j'ai peu de temps pour parcourir tout le net. Est-il possible (sans y passer 2 ans ni dépenser trois fois le prix de la moto) d'immatriculer en France une moto d'occaz achetée hors d'Europe? Non j'ai pas achetée d'Harley d'occaz aux US. (bien qu'hier j'en ai vu une qui roule toujours malgré 193 pays traversés et 630.000kms au compteur, respect.) J'envisage, peut-être, de ramener un souvenir british lors de mon passage en Inde. La moto coûterai dans les 600euros donc si vous me dites que le passage aux mines où je ne sais quelle formalité en coûte 2000, ça va être vite vu ![]() ![]() |
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MrPayne |
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Inscrit le: 05 Mai 2011 Messages: 292 Ville: carbonne |
a priori hors zone euro pour une moto de + de 250cm2
ca ferais 6% de droit de douane et 19.6 de tva http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30#5 |
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![]() Rêveur de RosMono et cravacheur d'allemande Inscrit le: 29 Déc 2009 Messages: 1943 Ville: NordBéarn |
Est-ce pour un un vieux bullet?
Je n'ai pas l'âge pour écouter ma moto ou pour la contempler. Je me contente de rouler. |
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Romuald_is_good |
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Invité |
Bojour,
tout dépend si il s'agit d'normes anti pollution actuelles, c'est pas gagné! |
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![]() Pan! Inscrit le: 08 Juin 2006 Messages: 4209 Ville: Toulouse |
Merci pour les infos. A priori la moto aurait quelques dizaines d'années donc je ne devrai pas avoir à payer la TVA si je comprends bien?
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Romuald_is_good |
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Invité |
merde, je vois que ma réponse a été tronqué!
je disais donc tou dépend si c'est un modèle qui a déjà été homologué (importé) en France ou pas. Si oui, c'est assez facile quelques démarches et un certificat de conformité européen à faire valider. Sinon, c'est réception à titre individuel, et là ça se complique surtout à cause des normes antipollution actuelle. Sinon, reste la possibilité de faire faire une carte grise collection! |
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