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Immatriculer une moto étrangère

 
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Auteur Message
Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' aurel Message Posté le: Lun 17 Oct 2011 2:02 Sujet du message: Immatriculer une moto étrangère

Pan!


Inscrit le: 08 Juin 2006
Messages: 4209
Ville: Toulouse
yo,

J'imagine que la question a été abordée 100 fois ici et ailleurs mais j'ai peu de temps pour parcourir tout le net.

Est-il possible (sans y passer 2 ans ni dépenser trois fois le prix de la moto) d'immatriculer en France une moto d'occaz achetée hors d'Europe?

Non j'ai pas achetée d'Harley d'occaz aux US. (bien qu'hier j'en ai vu une qui roule toujours malgré 193 pays traversés et 630.000kms au compteur, respect.) J'envisage, peut-être, de ramener un souvenir british lors de mon passage en Inde.

La moto coûterai dans les 600euros donc si vous me dites que le passage aux mines où je ne sais quelle formalité en coûte 2000, ça va être vite vu icon_biggrin.gif
 
 
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MrPayne Message Posté le: Lun 17 Oct 2011 12:28 Sujet du message:


Inscrit le: 05 Mai 2011
Messages: 292
Ville: carbonne
a priori hors zone euro pour une moto de + de 250cm2

ca ferais 6% de droit de douane et 19.6 de tva

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30#5
 
 
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Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' Mecanowi Message Posté le: Lun 17 Oct 2011 12:45 Sujet du message:

Rêveur de RosMono et cravacheur d'allemande


Inscrit le: 29 Déc 2009
Messages: 1943
Ville: NordBéarn
Est-ce pour un un vieux bullet?
Citation:
Pour ma Royal Enfield Bullet 350cc de 1971
Véhicule (30.000 Roupies, avec remise en état complète) 550 €
Transport Inde – Marseille 500 €
Frais pour l'agent d'importation (déchargement, stockage, frais de dossier, …) 190 €
Aller-retour à Marseille 45 €
Chèque pour la FFVE (immatriculation) Env. 50 €
Total (provisoire) Env. 1.300 €
Je n'ai pas l'âge pour écouter ma moto ou pour la contempler. Je me contente de rouler.
 
 
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Romuald_is_good Message Posté le: Lun 17 Oct 2011 22:42 Sujet du message:

Invité


Bojour,
tout dépend si il s'agit d'normes anti pollution actuelles, c'est pas gagné!
 
 
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Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' aurel Message Posté le: Mer 19 Oct 2011 0:46 Sujet du message:

Pan!


Inscrit le: 08 Juin 2006
Messages: 4209
Ville: Toulouse
Merci pour les infos. A priori la moto aurait quelques dizaines d'années donc je ne devrai pas avoir à payer la TVA si je comprends bien?
 
 
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Romuald_is_good Message Posté le: Mer 19 Oct 2011 21:22 Sujet du message:

Invité


merde, je vois que ma réponse a été tronqué!
je disais donc tou dépend si c'est un modèle qui a déjà été homologué (importé) en France ou pas.
Si oui, c'est assez facile quelques démarches et un certificat de conformité européen à faire valider.
Sinon, c'est réception à titre individuel, et là ça se complique surtout à cause des normes antipollution actuelle.
Sinon, reste la possibilité de faire faire une carte grise collection!
 
 
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