[pv] bad news

bicylindre addict Inscrit le: 12 Nov 2012 Messages: 1256 Ville: Saint Jean

Hello tout le monde,
J'aurai aimé que mon premier message après cette longue absence soit différent, mais hélas je viens demander des informations pour savoir si une contestation d'un pv est légitime ou pas et si certain d'entre vous on déjà eu gain de cause pour un problème similaire.
Pour faire simple, mardi j'ai été contrôlé et verbalisé pour bruit gênant (avec mesure au sonomètre). Je me suis un petit peu renseigné sur les modalités de ce contrôle mais je préfère les opposer aux faits.

Les faits:
Après une journée de travail sur le site d'un client (Daher, Route de l'aéroport à Louey 65290), j'ai pris la direction d'une station essence pour faire le plein avant de rentrer à mon domicile, à Saint Jean, 31240, à 175 km de là.
Sur la route de cette station essence, j'ai été arrêté par une brigade de deux policiers qui m'ont demandé mes papiers ainsi que ceux du véhicule. J'ai été informé qu'une mesure sonore par sonomètre allait être effectuée, j'ai donc informé les deux policiers que je venais de partir de mon lieu de travail, se trouvant à moins de 1 km du lieu de contrôle (techniquement, la moto était donc encore froide, l'indicateur de température indiquait de mémoire 52°C).
Le contrôle a cependant été réalisé sans que la moto ne soit portée à sa température de fonctionnement nominale (environ 80/90°c pour mon SV650S de 2007).
N'ayant pas encore reçu la contravention, je ne peux vous indiquer si l'appareil de mesure était de qualité au moins égale à celle de la classe 2 au sens de la publication CEE n° 651. En revanche, au regard de l’arrêté du 18 juillet 1985 relatif au contrôle au point fixe du niveau sonore des véhicules à moteur, dans sa Version consolidée au 22 septembre 2015, plusieurs points m'ont interpellés:
- La mesure du régime moteur a été réalisée par l'un des deux policiers, contrairement à ce qui est indiqué dans l'article 1.2 de l'annexe de l’arrêté sus nommé.
- Le contrôle a été effectuée sur le bord de la D921A, plus précisément sur la zone dédiée aux arrêts de bus [url=https://www.google.fr/maps/place/43%C2%B011'08.0%22N+0%C2%B000'58.7%22E/@43.185562,0.016302,17z/data=!3m1!4b1!4m2!3m1!1s0x0:0x0?hl=fr]ici[/url] :

Via la StreetView, vous pourrez noter que ce contrôle a été effectué au bord d'une départementale très passante, surtout à l'heure ou j'ai été controlé (sortie des bureaux de mon client). Ce contrôle apparaît donc en contraction avec le point 2.2 de l'annexe de l’arrêté sus nommé. De plus, le respect de l'article 2.1 de l'annexe de l’arrêté sus nommé pourrait être discutable, compte tenu de la présence d'arbre sur le bord de la zone de contrôle.
- Seules deux mesures ont été effectuées, alors que l'article 3.1 stipule que 3 mesures au moins doivent être réalisées.
- Comme indiqué précédemment, la moto était encore froide, ce qui est en contradiction avec l'article 3.2 de l'annexe de l’arrêté sus nommé.

La mesure finale relevée était de 88dB, pour une valeur de 80dB indiquée sur la carte grise. En tenant compte d'une "erreur" d'un peu plus de 3% sur le régime moteur, et en appliquant ce pourcentage à la valeur relevée, on tombe à une valeur de 85 dB, ce qui entre dans la tolérance de l'article 1 de l'arrêté (et encore une fois, la moto n'était pas à sa température normale de fonctionnement).

Voilà pour la petite histoire. Merci d'avance pour vos conseils. J'ai aussi contacté la cj de la ffmc, mais aucune nouvelle pour l'instant...

@+

Sans virages, pas de gloire

Salut
Je vais peut etre/surement passer pour un con, mais, si t'as pas un pot d'origine, ou monté des cornets, c'est bien fait pour toi.
Il y a beaucoup trop de motards qui roulement avec des pots foulbarouf et qui emmerdent les autres, vivement plus de contrôles.
Si t'as un pot d'origine, va voir les flics en leur demandant un contrôle dans un endroit moins bruyant... et fait la paperasse en rapport

fumée bleue à l'horizon... nobodisperfect
http://www.dinogt.fr

bicylindre addict Inscrit le: 12 Nov 2012 Messages: 1256 Ville: Saint Jean

Hello Dino,

Alors non le pot n'est pas d'origine, c'est un Devil Magnum avec chicane. La moto ne fait pas "énormément" plus de bruit que l'origine (même dans les conditions de contrôle, 88Db à froid ça ne parait pas si énorme que ça - pour info, un autre motard bossant au même endroit à été contrôlé a 145Db....)

Sans virages, pas de gloire

88Db c'est pas énorme en effet, les Zard sans dbkiller de ma Street sont surement autour des 95db, j'ai pas encore testé sans le dbkiller sur la Nuda mais ... 145DB

c'est pas possible ou alors ton collègue est sourd ! Il doit pas avoir de problème sur la rocade en tout cas xD ... mais ses voisins doivent le maudire tout les matins !

Bref, j'ai un doute sur ces contrôles en bord de route

The passenger

145 dB , oui, oui ... bon ils peuvent faire verifier leur sonometre

http://www.sante.gouv.fr/le-bruit.html

bicylindre addict Inscrit le: 12 Nov 2012 Messages: 1256 Ville: Saint Jean

Ben lui a eu moins de "clémence" que moi:
-135€ d'amende +représentation pour mise en conformité sous 7j
Alors que moi j'ai eu "que" 90€ et une représentation sous 1mois. En même temps lui roulait en double échappement libre.....

Et pour information, c'était pas à Toulouse mais à Tarbes.

Sans virages, pas de gloire

Je viens de regarder sur la CG de la Nuda (U1, U2): 98db 4250 tr/mn

The passenger

Inscrit le: 07 Nov 2009 Messages: 1055 Ville: à cote de st jory

je vous trouve méchant de juger sur le fait que certain fassent du bruit , et de donner des leçons
C est clair que si tu changes ton pot et que tu dépasses les limites , et que tu te fais niquer c'est le jeu ma pov lucette

par contre à ta place j'irais essayer de faire un test de sonomètre moteur chaud si tu connais ou carrément au commissariat ou gendarmerie qui ta pruné, peut être les magasins moto ont un sonomètre, harley davidson peut être ??

quand à dire "le connard qui saignent des oreilles" si c'est pas dit sur la rigolade je trouve ça débile

dans la moto chacun ses opinions , y en a qui se promenent, d'autre qui vont vite et d'autres de faire du bruit

rien ne vaut une bonne dose de virolos avec les potos !!!

Fallen Angel... Inscrit le: 04 Jan 2007 Messages: 2111 Ville: Beauzelle

Miaou les MTs,

2 réflexions :

1) si tu dégrades ta bécane sur des trucs portés sur la carte grise (genre le bruit, noté U1 pour info), c'est mal parti pour l'emporter dans la contestation.

2) si tu contestes, que tu aies tort ou raison, c'est le Juge qui va l'apprécier ; ni toi, ni les FdO.

2.1 : Si je me fie à mon expérience, le juge n'aime pas que tu viennes le voir sans un con - seil (i.e. un avocat). Ca lui fait un peu comme au médecin que tu vas voir après t'être auto-diagnostiqué sur Doctissimo...
2.2 : Un con - seil te dira si ta cause a quelques chances de succès (sans garantie bien entendu) ou aucune.
2.3 : Un con - seil c'est cher (justice de classe oblige), à toi de voir si la con - testation est pécuniairement dans tes moyens.
2.4 : Si t'es un "sans dents" (la nouvelle race de sans-culottes), sache que les jeunes avocats font de la retape dans les mairies (ex. Blagnac) et offrent une consult gratos, ce qui pourrait t'aider pour le point 2.2. T'as peut-être aussi la garantie juridique dans ton assurance ?

Sans préjuger de ce que te dira (ou pas) un con - seil, sache que les juges sont, de par leur formation et leurs valeurs, des "légalistes".
La "Rebelle attitude", ça ne les fait pas rire du tout, il n'aiment pas qu'on leur fasse perdre leur temps (le judiciaire est surchargé, du fait d'un budget sans rapport avec celui de l'exécutif)...

Sans compter que l'OMP est, en droit, un pilier all-black et devine, il est dans l'autre camp !
Etant donné le 1), Tu penses vraiment pouvoir gagner le contest ?

Black(ears sensitive)Cat.

Ma moto est presque noire et mes ailes sont presque blanches.

Fallen Angel... Inscrit le: 04 Jan 2007 Messages: 2111 Ville: Beauzelle

Miaou les MTs,

Pour le sonomètre, avant d'investir, il y a des applis sur les portables. Ce n'est peut-être pas le plus fiable, mais cela peut donner une idée.

Si déjà, certains avaient le simple bon sens de ne pas monter dans les tours en zone résidentielle ou de ne pas faire des accélérations exagérées entre deux carrefours en ville (comme certains devant chez moi pour faire 100 mètres), la vie serait plus agréable pour tous.
Suivant le principe anar "La liberté des uns s’arrêtant ou commence celle des autres".

Mes 2 brouzoufs

J'aime les 4 cylindres qui feulent doucement ou hurlent rageusement

Tout à fait d'accord mais... des fois ya du bon d'etre reveillé dans la nuit, ça permet aussi de mieux gerer l'incontinence.

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http://www.dinogt.fr

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