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Le Forum MT Le rendez-vous des Motards Toulousains |
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| Véhicule acheter en espagne et papier à faire |
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| Stroph |
Posté le: Mer 27 Aoû 2008 13:49 Sujet du message: Véhicule acheter en espagne et papier à faire
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Invité |
Bonjour,
Voila j'ai trouver une moto via les petites annonces, et cette moto se trouve en espagne et je suis fortement intéresser par celle-ci. Es ce qu'une personne travaille en préfecture ou alors est au courant des papiers à fournir pour l'importation de celle ci, enfin du moins pour pouvoir l'immatriculé en france par la suite. J'ai fais une demande de renseignement à la préfecture de haute-garonne mais je n'y comprends rien, moi est la paperasse ca fait deux ! Je vous retransmet le mail ici, si quelqu'un l'a déjà fait, ou alors comprends quelques chose ca m'aiderai beaucoup. Pour un véhicule provenant de l'étranger: - demande de certificat d'immatriculation justification de propriété du véhicule certificat d'immatriculation étranger certificat de conformité communautaire en l'absence attestation d'identification du constructeur en France rapport de contrôle technique de moins de 6 mois pour un véhicule de pluis de 4 ansd effectué en France certificat d'acquisition d'un moyen de transport en provenance de l'UE (à demander auprès de la recette principale des impôts) justificatif d'identité justificatif de domicile Dossier à déposer à la préfecture de votre résidence Voila, merci de votre aide |
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Le petit chaperon rouge
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Posté le: Mer 27 Aoû 2008 14:13 Sujet du message: Re: Véhicule acheter en espagne et papier à faire
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 Bouh, le loup! Inscrit le: 12 Oct 2004 Messages: 4286 Ville: The Plaisance's Touch |
En gros, en traduction en français de base, ça doit donner un truc comme ça les papelards dont tu as besoin pour constituer ton dossier...
Le COC (Certificat of Conformity) est un document adminsitratif normalisé établi par les constructeurs, et indique les caractéristiques d'un véhicule à moteur et généralement sa conformité en matière de sécurité et de pollution. Appelé "certificat de conformité européen" dans l'Espace Economique Européen, il est fourni par le concessionnaire et permettra dans le cas d'un véhicule CEE une identification rapide par la préfecture selon la procédure dite de "réception communautaire". Pour un véhicule d'occasion acheté à l'étranger, vous avez intérêt à demander au vendeur de vous fournir le certificat de conformité national original que son concessionnaire peut lui fournir gratuitement. Pour être valable le COC ou son duplicata doivent * Avoir été émis avant ou à la même date que le certificat de vente ou la première mise en circulation du véhicule. * Indiquer au paragraphe II un type dans la série identique à celui qui est gravé sur la plaque constructeur du véhicule. A défaut, le concessionnaire pourra dans certains cas fournir une "attestation d’identification à un type national français" ou une attestation de correspondance à un modèle déjà réceptionné en France (environ 100€). La DRIRE peut également délivrer une "attestation d'identification" si le véhicule correspond bien à un type déjà réceptionné en France. Si vous êtes tenté d'acheter un véhicule "exotique" qui ne possède pas de numéro de réception CE, demandez au vendeur de vous communiquer le code V.I.N. et vérifiez auprès d'un concessionnaire de la marque que ce modèle a déjà été vendu en France ou est conforme à un type communautaire. "Donner de la valeur à ce que l'on a, du sens à ce que l'on fait, de la confiance à ce que l'on devient" (M. Erikson) Dernière édition par Le petit chaperon rouge le Mer 27 Aoû 2008 14:20, édité 1 fois |
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| Stroph |
Posté le: Mer 27 Aoû 2008 14:14 Sujet du message:
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Invité |
c'est du chinoi, mais je m'imprime ca quand même, je demanderai des infos demain chez ducos.
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Tophe
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Posté le: Mer 27 Aoû 2008 14:28 Sujet du message: Re: Véhicule acheter en espagne et papier à faire
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 Twin addict Inscrit le: 31 Mar 2004 Messages: 1095 Ville: Toulouse |
Tant qu'à vivre dangereusement, elle est de marque italienne ?  Glingling is baaaaaaaaack ! |
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| Stroph |
Posté le: Mer 27 Aoû 2008 14:30 Sujet du message:
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Invité |
Et non Tophe, même si l'envi de reprendre une machine italienne y est... finalement même ces emmerdes je suis sur que ca doit bien marché :p
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| Yoyo |
Posté le: Mer 27 Aoû 2008 14:45 Sujet du message:
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Invité |
Attention au COC pour les motos immatriculés à l'étranger..... ces véhicules sont conformes aux normes européennes, mais pas forcément aux normes françaises et essentiellement (voire exclusivement) en ce qui concerne notre chère loi des 100 bourrins...
Et si mes informations sont bonnes le véhicule que tu souhaites acheter fait plus de 100 ch... en dehors de la France. Cela t'oblige donc à le brider ... et à passer devant la DRIRE pour obtenir un COC à titre isolé. Donc coût supplémentaire..... |
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Feufollet
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Posté le: Mer 27 Aoû 2008 14:46 Sujet du message:
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 Vieux Maître Jedi Modérateur  Inscrit le: 11 Mar 2004 Messages: 5001 Ville: Là-baaaaaaas..... ♪♫♪♫ |
J'ai cru voir un article là dessus sur le moto mag reçu ce matin mais pas eu le temps de lire, je te dirais ça ce soir.
"Long is the road" il a dit Bilou alors on redresse la tête on sèche ses larmes et on remet les gazzz
Membre du Team Tariquet avec Othilie  |
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Le petit chaperon rouge
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Posté le: Mer 27 Aoû 2008 15:53 Sujet du message:
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Bouh, le loup! Inscrit le: 12 Oct 2004 Messages: 4286 Ville: The Plaisance's Touch |
Environ 100€...  "Donner de la valeur à ce que l'on a, du sens à ce que l'on fait, de la confiance à ce que l'on devient" (M. Erikson) |
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B12
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Posté le: Mer 27 Aoû 2008 16:08 Sujet du message:
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 Inscrit le: 24 Juin 2003 Messages: 1485 Ville: Frountoun |
Oui, juste le passage, mais il faut compter le cout facturé par le garagiste pour repasser la machine en 100 cv Jérôme. |
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| Dany |
Posté le: Mer 27 Aoû 2008 16:18 Sujet du message:
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Invité |
Et le cout, ensuite, pour la repasser en full !!
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| Stroph |
Posté le: Mer 27 Aoû 2008 17:55 Sujet du message:
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Invité |
j'imagine la tête de ceux qui me connaisse avec mes déboirent... ils doivent se dire "mais qu'es ce qui va me faire encore lui !!! "
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