Question sur une contravention!!!!!

Salut a tous et toutes.

J'ai une petite question, aujourd'huit j'ai ressu une contravention inconprehensible qui dit:
"conduite d'un VH à une vitesse excessive eu égard aux circonstances"

il faudrai apprendre le francais les mec!!!!

aprés au sujet de la plaque, il ce sont trompé au lieu d'un X il ont mit un Y.
sachant que c'est un courier envoyer part la brigade motocycliste, il aurai pu m'arrêter...
car la je comprend pas, comment ils ont pu estimé ma vitesse, c'est ma route pour aller au boulot et je roule pas vite, je ne roule pas sert a 50, mais je ne depasse jamais les 90, car il m'ont apparament a la sortie du boulot. Donc moteur froid, donc je pouce pas le moteur.

Mais ma question est:
Sachant qu'il ce sont tromper sur la plaque, est-ce que je peut contesté??????

J'ai cherché rapidement un article sur internet pour t'aider...franchement c'est un peu la jungle niveau recours...
Donc même conseil que LéoAnderson: consulte quelqu'un qui s'y connaît en droit. Fais le rapidement car tu as 45 jours pour une contestation.

Inscrit le: 20 Nov 2008 Messages: 1642 Ville: Auzeville

Tu peux contester ton pv, mais par contre tu est obligé de payer avant, si je me trompe pas, fait toi aider de la FFMC quand meme, mais ton pv ne vaut rien...........

Je rejoins l'avis de Dosic:

- C'est rédigé en Français correct.
- La vitesse excessive c'est le fait de rouler trop vite par rapport aux circonstances mais pas forcément au dessus des limitations de vitesse en vigueur (=un excès de vitesse).

-Cela signifie que lorsqu'ils t'on contrôlé ils n'avaient pas d’appareil de mesure pour la vitesse, sauf à se fier à leur flair (ils sont assermentés) ou au compteur de vitesse de leur propre véhicule. Ils ont donc jugé ta vitesse trop grande par rapport à ce qu'ils estimaient raisonnable à cet endroit et à ce moment précis où ils t'ont contrôlé. Comme ça, "à vue de nez", simplement. C'est tout à fait légal.

- Pour la plaque d’immatriculation...je sèche mais j'aurai tendance à dire que c'est une entrave à toute poursuite. Donc une bonne chose pour toi.

De ma logique pénaliste de formation, conteste, si effectivement y'a une erreur sur la plaque, c'était pas toi, mais quelqu'un avec une fausse plaque, le doutel profite toujours à l'accuser. C'est qu'un exemple, mais pour moi l'acte est vicié, donc annulable, mais pour contester faut mettre au séquestre le montant de l'amende.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Mise_en_danger_de_la_vie_d%27autrui_en_droit_p%C3%A9nal_fran%C3%A7ais

ça se discute !

merci, mais pour le cour de français quelqu'un peut me dire alors ce que veut dire "eu égard aux circonstances"

je vais leur envoyer une lettre bien explicatif qu'il ce sont trompé sur la plaque, et que c'est un motif pour l'annulation de la contravention et demander le remboursement des 90€ que je vais leur envoyer.

merci je vous dirai la suite

"En regard des circonstances" tout simplement (brouillard, pluie, ...)

oki il ont des ecriture pire que les doc.

et vendredi dernier il faisait beau donc bonne visibilité, debut d'octobre, il ce sont dit qu'il fallait bien commencer par quelqu'un...

Ça peut aussi être une sortie d'école, des bouchons avec une remontée de file un poil rapide, un rond point pris un peut vite... Il y a beaucoup de circonstances possible.

Et je ne vois pas le problème de français, mais si tu leurs écrit, passe un coup de correcteur orthographique...

J'ai refait tous les calculs. Ils confirment l'opinion des spécialistes: notre idée est irréalisable.
Il ne nous reste qu'une chose à faire: la réaliser

Pierre-Georges LATECOERE

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