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Le Forum MT Le rendez-vous des Motards Toulousains |
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| Papiers pour achat de mobylette |
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| Auteur | Message | |||
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| seb31 |
Posté le: Mer 25 Avr 2012 20:38 Sujet du message: Papiers pour achat de mobylette
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Invité |
Salut,
La loi à changé à cause de l'immatriculation Je souhaite acheter une mobylette d'occasion et j'aimerais savoir quels sont les papiers que doit me fournir le vendeur (dans le temps un bout de papier à main levé sur une feuille blanche suffisait) ? Et si elle n'a jamais été immatriculé comment qu'on fait ? Merci tout le monde |
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jnono
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Posté le: Mer 25 Avr 2012 21:37 Sujet du message:
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 Est ce bien raisonnable ? Modérateur  Inscrit le: 06 Juin 2002 Messages: 2728 Ville: ORGUEIL |
Il te faudra un certificat de conformité
là bas ... tu trouveras Tu imprimes le bon certificat, tu complètes avec tes infos .... et après tu peux faire la carte grise, elle était gratuite la dernière fois que j'ai fais celle de ma bleu Il te faut également un certificat de vente comme ceux que tu utilises d'habitude, le vendeur devra te le faire ! Tu connais son modèle précis ? AV88, AV89 ... ou autre ? |
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mickeymousse31
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Posté le: Mer 25 Avr 2012 22:54 Sujet du message:
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 Café du Commerce inside - FFMC31 supporter Inscrit le: 25 Mar 2012 Messages: 3400 Ville: nord est |
tu peux demander à ton assurance ils disposent des adresses fonctions des marques pour avoir un certificat de conformité. tu écrit à l'adresse en donnant le modele et le n° du cadre et hop tu reçois le certificat. Je l'ai fait pour les bécanes de mes deux fils. Pour
suzuki et Yam c'est gratuit, environ 1 mois de délais! Mickey mousse et Minnie frotte |
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jnono
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Posté le: Jeu 26 Avr 2012 6:10 Sujet du message:
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Est ce bien raisonnable ? Modérateur Inscrit le: 06 Juin 2002 Messages: 2728 Ville: ORGUEIL |
Pour les marques encore sur le marché , tu peux aussi voir le concessionnaire . Chez Honda 50 euros pour un scoot et chez Rieju .. c'est 35 euros pour avoir le césame !
Ceci est une signature .... |
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| seb31 |
Posté le: Jeu 26 Avr 2012 17:28 Sujet du message:
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Invité |
Nickel, merci les gars !!
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| JibZ |
Posté le: Jeu 26 Avr 2012 23:39 Sujet du message:
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Invité |
Je l'ai fait pour une 103 Peugeot SPX de 90, un tour chez Lious à Montauban, il me fournit le papier pour me rendre à la prefecture, et la pref m'envoie la CG gratos quelques jours plus tard..
Il faut remplir le document Cerfa correspondant par contre^^ Celui-ci je crois: http://vosdroits.service-public.fr/R13567.xhtml Par contre pour répondre à ta question, quels documents doit de fournir le vendeur si il ne l'a jamais faite immatriculer, là je sais pas. Appeles ton assurance ou simplement la sous-préfecture ils te renseigneront. |
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