Accueil |  Contact |  Livre d'or
 [MT] Team |  [MT] Pratique |  [MT] Culture |  Forum |  Calendrier |  Photos |  Videos |  Liens |  BDD
Connexion 
Le Forum MT
Le rendez-vous des Motards Toulousains
FAQHelp !  RechercherRechercher  Liste des MembresListe des Membres  Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs  Voir les fichiers attachés aux postsFichiers  Statistiques du ForumStatistiques
Se connecter pour vérifier ses messages privés  S'enregistrerS'enregistrer
Couleur de plaque d'immatriculation
Aller à la page Précédente  1, 2, 3
 
Poster un nouveau sujet    Répondre au sujet    Version adaptée pour l'impression
Index du Forum -> Moto ! -> Actualité Motardesque
Plus d'options...
  Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
RiKé Message Posté le: Mar 19 Juin 2007 17:41 Sujet du message:

Invité


RV a écrit:
Pour info, les messieurs en bleu continuent de verbaliser les plaques blanches placées à l'arrière... les textes sortent, mais pas les décrets d'application....


merci j'allais en mettre une blanche!!! icon_eek.gif
 
 
Répondre en citant
 
fredo81 Message Posté le: Mar 19 Juin 2007 19:22 Sujet du message:

Invité


Pourquoi y a t-il des plaque blanche sur les mobylettes alors et elles ne sont pas verbalisée
 
 
Répondre en citant
 
fredo81 Message Posté le: Mar 19 Juin 2007 19:34 Sujet du message:

Invité


http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUS0752831A ,
Il n'y a donc pas de problèmes pour les plaques blanches le PV de l'agent ne sera pas valable.

Je viens même de trouver ca sur le forum des fazermens
Citation:
Citation:
tidams a écrit:
Je voulais savoir ce qu'il en était de l'application par les forces de l'ordre car il n'y a pas encore de mise à jour du mémento PR.


Patriot a répondu:
Dans tous les cas, cette disposition étant modifiée, tu peux déjà en faire part à l'agent qui ne serait pas au courant ... (comme je l'étais avant de lire ton message) ... en lui indiquant que cette modification date de mai 2007 et que tu l'as su par l'intermédiaire de Légifrance.

Après, si, malgré tout, il veut vraiment verbaliser cette infraction (qui n'en est, visiblement, plus une) ... il te suffit que contester dans les règles cette procédure en y apportant les éléments de contestation.

Il n'y aura aucun problème ... Wink
 
 
Répondre en citant
 
Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' suzuki.full Message Posté le: Mar 19 Juin 2007 23:37 Sujet du message:

full bordel !!!!


Inscrit le: 21 Déc 2002
Messages: 6281
Ville: toulouse
j'ai mis une blanche à l'arrière de ma voiture il y a 2 semaines, pas de soucis pour le moment !
 
 
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Répondre en citant
 
segaxel Message Posté le: Lun 25 Juin 2007 13:54 Sujet du message:

Invité


obi a écrit:

On peut toujours pas mettre de rouge, c'est rageant.


et non on peut pas, elles sont réservées aux résidants en transit temporaire. et je peux vous dire qu'ils s'en passeraient bien, ils font des cibles faciles à identifier pour les voleurs...
 
 
Répondre en citant
 
Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' aurel Message Posté le: Lun 25 Juin 2007 14:13 Sujet du message:

Pan!


Inscrit le: 08 Juin 2006
Messages: 4209
Ville: Toulouse
Je suis pas sûr d'avoir bien compris, désormais on peut mettre une plaque écrite en noir sur fond blanc ? icon_rolleyes.gif
 
 
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un email Visiter le site web du posteur
Répondre en citant
 
Membre du groupe 'En chair en Os et en Cuir' suzuki.full Message Posté le: Lun 25 Juin 2007 14:16 Sujet du message:

full bordel !!!!


Inscrit le: 21 Déc 2002
Messages: 6281
Ville: toulouse
vi icon_wink.gif
 
 
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Répondre en citant
 
Montrer les messages depuis:   
Index du Forum -> Moto ! -> Actualité Motardesque Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Poster un nouveau sujet    Répondre au sujet    Version adaptée pour l'impression    Page 3 sur 3 Aller à la page Précédente  1, 2, 3



 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
Vous pouvez joindre des fichiers dans ce forum
Vous pouvez télécharger des fichiers dans ce forum


Powered by phpBB © 2001, 2013 phpBB Group - Traduction par : phpBB-fr.com

 
Les Motards Toulousains - Contact:
Les marques citées sont déposées et appartiennent à leurs propriétaires respectifs
Nous ne sommes pas responsables du contenu des commentaires, photos, vidéos ou autres documents, qui restent la propriété de leurs auteurs
motards-toulousains.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 1053118
MT - Ecuming ze Net since Avril 2002