news de bijoux sans permis

Bonsoir tout le monde

et ben voila comme le titre l'indique et pour ceux qui étaient au courant, de mon sans permis voila les nouvelles et deux petites questions qui me trottent

donc je viens de revecoir un accusé de réception,
ah je dis voilà ma petite convocation pour le passage devant le tribunal de police

je lis et ben non

pas de convocation mais l'ordonnance pénale du tribunal

qui me dis que le Procureur de la République en date du 01/02/2005 m'a condamnée à:
-une amende de 600 euros,
ainsi qu'une suspension de permis de conduire de 2 mois à titre de peine complémentaire,
la présente décision est assujettis à un droit fixe de procédure de 22 euros, soit une somme à payer de 622 euros

ma première question est : le mot complémentaire correspond au complément de mon amende ou au complément de ma suspension déjà faite?

et l'autre question m'a t'il otai des points ou pas? a savoir que sur ma suspension immédiate de permis le nombre de points oter n'a pas été cocher

au dos de celle ci ils me disent que c'est une procédure simplifiée, de façon à m'éviter de comparaître devant le tribunal, pour eviter des frais suplémentaires et qu'ils m'invitent, à payer dans les 30 jours et en une seule fois

bon va falloir que je

a +

Pour les questions un peu compliqué je saurais pas te repondre mais a mon avis le complementaire est en complement de l'amende donc ton retrait a deja été effectué.
Ce n'est que mon avis....

Inscrit le: 28 Oct 2003 Messages: 6868 Ville: City of banned

Encore?

Ceci est un exemple de signature

Le complement ne serait-il pas les 2 mois de retrait qui viennent en plus des 600€ d'amende.
En fait c'est le compte rendu de la peine qui t'as ete imposé il y a qq temps et qui arrive avec le retard normal pour l'administrat°. non

Je crois que qd il y a retrait de points, il y a un courrier le signifiant.

Pour connaitre le nombre de points qu'il reste sur ton permis, il faut te rendre à la préfecture munie d'une pièce d'identité.

Concernant la formulation du document que tu as, tu peux toujours demander au greffe du tribunal dont émane ce document, normalement ils sont en mesure de te renseigner.

Dernière édition par zizi le Jeu 17 Mar 2005 12:50, édité 1 fois

Miss bijoux,

A défaut d'écrire une connerie, mais sinon je l'aurai pas écrite et que l'on me reprenne.

le mot complémentaire signifie en complément de la sanction pénale prononcée qui peut être une amende pécunière.

ce qu'il faut comprendre: une amende de 600 € avec un plus une suspension de 2 mois.

En matière de suspension de permis les peines déjà effectuées viennent en déduction des peines prononcées.

Si la peine de suspension vient en complément de celle déjà effectuée tu aurais dû recevoir un avis d'application de peine pour la première suspension. est-ce le cas?

voili voilou

Doktor Zizi
Déconologue, Calinothérapeute, Affectioniste, Gérontologue.
Avant de chercher dans la complexité, cherchons dans la simplicité...

Bijoux, va faire un tour ici : http://www.17pouces.net/forum/viewforum.php?f=11&sid=dd425a938222cc810bba9180f090e2c6

Si tu ne trouves pas ton bonheur, sache que c'est un gendarme qui gère cette partie de ce forum et qu'il peut se renseigner pour toi

.

Bon courage !

je te reponds concernant le retrait de 2 mois. J'ai le cas avec le directeur de mon bar. Ce dernier s'était fait retirer le permis cet été par le prefet, pour une durée de 15 jours. il a donc reconduit après cette periode. début février, il recoit le même courrier que le tiens, lui consignant un retrait supplémentaire après jugement de 2 mois. il a dû aller porter son permis à la gendarmerie et se retrouve piéton pour 2 mois.
voilà, tes 2 mois sont donc en plus de ce que tu as déja subi. Bon courage!

Pour ton histoire de points, mon pere a recu un courrier m'etant adressé de la part de la prefecture 4 ou 5 mois apres les faits pour le retrait de points sur mon permis, mais ca deconnes des fois, parce que j'me suis fait attrapé plus d'une fois, amendes plus retrait coché sur le proces verbal et j'ai eu un seul retrait de points. (3). Courage.

tu nous tiens au jus savoir ce que ca donne au niveau de l'interpretation?

comme je te l'avais deja dit, et j'ai verifié pour etre bien sûre, sur le papier qu'ils m'avaient si gentiment envoyés, il y avait tout d'indiquer (amende+mois de retrait+POINTS SI JAMAIS)
M'enfin quoi qu'il en soit, bon courage!!

hier c'etait

aujourd'hui c'est

(rv je t'ecouterais plus avant d'avoir verifier)

je viens de prendre contact avec le greffe en expliquant que j 'ai deja fait deux mois immédiatement
et la madame me dit : donc le tribunal vous condamne à 600 euros et 2 mois, le tribunal en tiens compte, de ce fait vous n'avez pas deux mois de plus, par contre vous devez envoyer l'amende,
concernant le nombre de points, je dois prendre contact aupres de la sous prefecture pour connaitre le nombre de points

On y va ??? Inscrit le: 21 Mar 2004 Messages: 514 Ville: Corronsac

good news

Siouppppppppper, c'est bien ça

Motard d'un jour, motard toujours !

Exige beaucoup de toi-même et attends peu des autres. Ainsi beaucoup d'ennuis te seront épargnés !

Allez un poids en moins, un!!!!

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